ASSOCIATION DES PÊCHEURS DE BARCELONE

Il est situé au cœur de Barcelone, dans un cadre unique et emblématique. L’Association des pêcheurs de Barcelone a ses bureaux dans connu sous le nom de Moll del Rellotge, niché le curieux et ouvert à la mer, dans le quartier de la Barceloneta.

Est une société de droit public, organisation à but non lucratif, avec sa propre personnalité juridique et pleine capacité d’agir pour l’accomplissement de ses objectifs, est constitué de durée indéterminée et la représentation du secteur de la pêche et de l’activité la pêche et l’exploitation de carrières sur le territoire de la ville de Barcelone, est régie par ses propres statuts, qui approuve l’Assemblée générale, le plus haut organe dirigeant de l’entité.

Il continue aujourd’hui, comme l’a fait depuis sa fondation, en aidant le fait que tout fonctionne correctement parce que la ville de Barcelone, vous pouvez profiter d’un poisson frais de qualité et de fruits de mer sur une base quotidienne.

La législation réglementant l’Association des pêcheurs de Barcelone est située dans le cadre du droit de la pêche et de l’Action maritime dictaminada par le gouvernement de la Catalogne en février 2010.

Dans la présente loi, conformément à l’article 64, «les guildes des pêcheurs et leurs fédérations sont des sociétés publiques, des organismes à participation non lucratif qui exercent des fonctions de représentation du secteur de la pêche et de collaboration et de consultation avec l’Administration, et font activités de gestion, promotion et promotion des intérêts de pêche, conformément au règlement qui établit les règlements des guildes de pêcheurs  »

C’est pourquoi l’Association des pêcheurs de Barcelone est constituée en société de droit public, organisation à but non lucratif, dotée de sa propre personnalité juridique et capable d’agir dans l’accomplissement de ses objectifs; l’exercice de la représentation du secteur de la pêche, sans préjudice de celui-ci peut s’appliquer à d’autres associations, et d’agir dans leurs domaines respectifs en tant qu’organes de consultation et de collaboration avec les administrations publiques, dans le but de promouvoir et encourager les intérêts de pêche.

Dans le même temps, il convient de noter que, dans la loi visée par la Loi, a déclaré:

L’Association des pêcheurs est régie par la présente loi, par les règlements qui se développent et par leurs statuts respectifs.
L’Association des pêcheurs est soumise à la surveillance du gouvernement, qui a été exercé par le ministère de l’agriculture, de la élevage et de la pêche. Cette orientation comprend le contrôle de la légalité des actes relatifs à la Constitution, à l’organisation et à la procédure électorale, ainsi Qu’aux événements qui impliquent l’exercice de fonctions publiques par la fraternité.
L’Association des pêcheurs est dotée d’une autonomie pour la gestion de leurs intérêts et de leurs propres ressources et leur performance est soumise au droit privé.
Selon la réglementation en vigueur, l’Association des pêcheurs de Barcelone, dans son plein droit à l’autonomie dans la gestion de leurs intérêts et de leurs propres ressources, établit sa réglementation sur ces aspects:

à l’Association des pêcheurs de Barcelone):
b) le champ d’application territorial: province de Barcelone
c) à la maison. Port de pêche, s/n

De la même manière réglemente les conditions d’acquisition du statut des membres de la fraternité, les droits et obligations de ses membres, le régime disciplinaire, les organes directeurs, ainsi que son fonctionnement et le quorum pour la prise de décision.

Pour cette raison, et le système électoral en ligne, la Fraternité décide surtout ce qui n’est pas expressément réglementé par la présente loi ou les règlements qui se développent.

L’administration électorale a confié à un Comité et à une table électorale de la fraternité, faite exclusivement et exclusivement par des membres du secteur, sur lequel repose l’ensemble du processus électoral. Ce processus est porté à un seul Conseil électoral dans toute la Catalogne, avec des fonctions intégrées de supervision, essentiellement par les membres du ministère de l’agriculture, élevage et de la pêche, comme un organisme assurant les guildes.

De la même manière, l’administration de la Guilde établit le régime économique et comptable, la gestion du patrimoine et les ressources prévues, ainsi que les causes et la procédure de fusion et de dissolution, ainsi que la destination finale de leur richesse, qui doit renverser dans les actions d’intérêt social dans le domaine de la Fraternité dissoute.